Save Preloader image

0%

Appelez-nous ! 01 64 39 83 02
Horaires d'ouverture Mardi - Samedi : 10:00–13:00, 14:00–19:00

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.locafsr.fr les informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site www.locafsr.fr est la propriété exclusive de :

LOCAFSR
Sasu au capital de 1000 €
Adresse : 93 avenue Saint Just, 77000 Vaux-le-Pénil
Tél : 01 64 39 83 02

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MELUN sous le numéro 892 096 678 00016

Adresse de courrier électronique : contact@locafsr.fr

Directeur de la publication : LOCAFSR
Contactez le responsable de la publication : webmaster@locafsr.fr

Création Site Internet

Le site a été crée par SOLUTION DIGITALES
158 R. Jean Moulin, 77190 Dammarie les lys
E-mail : chiheb@souli.fr

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 59100 Roubaix 1007

DROITS D’AUTEUR

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les ” copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

MARQUES & LOGOS

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans autorisation.